MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

CBAP – Centre de Balnéothérapie d’Aix-en-Provence

SARL au capital social de 16 000 €

Siège social : 55 avenue des Thermes, 13100 Aix-en-Provence

Immatriculée au RCS d’Aix-en-Provence sous le numéro 2001 B 207

SIRET : 434 570 164 00013

N° de TVA intracommunautaire : FR46 434 570 164

E-mail : contact-spasextius@partouche.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Monsieur Alexandre Schulmann, en sa qualité de gérant de CBAP – Centre de Balnéothérapie d’Aix-en-Provence.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

GEGM Média Production Agency

15 rue Madeleine Michelis

92200 Neuilly-sur-Seine

France

Téléphone : 01 46 43 19 30

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, images, logos, éléments graphiques, vidéos, documents et plus généralement tout contenu figurant sur le site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable de leur titulaire, est interdite, sauf dans les cas prévus par la législation en vigueur.

5. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, CBAP – Centre de Balnéothérapie d’Aix-en-Provence peut être amené à collecter et traiter des données à caractère personnel, notamment lors d’une demande de renseignements, d’une réservation, d’un achat ou de l’utilisation des différents services proposés sur le site.

Ces données sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Les utilisateurs disposent, selon les conditions prévues par la réglementation, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition ainsi que, lorsque cela est applicable, d’un droit à la portabilité de leurs données.

Pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez contacter :

contact-spasextius@partouche.com

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les modalités détaillées relatives au traitement des données personnelles sont précisées dans la politique de confidentialité du site.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies destinés notamment à la mesure d’audience, à la personnalisation des contenus ou à des finalités publicitaires.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site et peut modifier ses choix à tout moment.

Pour davantage d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la politique relative aux cookies du site.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation, en cas de litige, le client doit préalablement adresser sa réclamation au service client des Thermes Sextius.

À défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir gratuitement le Médiateur du Tourisme et du Voyage (MTV), sous réserve de respecter les conditions de recevabilité prévues par celui-ci.

Médiation Tourisme et Voyage (MTV)

Service dépôt des saisines

CS 30958

75383 Paris Cedex 08

Saisine en ligne : www.mtv.travel

Le Groupe Partouche est adhérent à la Médiation Tourisme et Voyage.

8. Responsabilité

CBAP – Centre de Balnéothérapie d’Aix-en-Provence s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, CBAP ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées et se réserve le droit de les modifier à tout moment.

CBAP ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site, d’une interruption ou d’une indisponibilité de celui-ci, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

9. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin notamment de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires, techniques ou des services proposés par les Thermes Sextius.

 

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